Rentrée scolaire : un chantage vaccinal ?

Nexus s’est entretenu avec le collectif Parents & Citoyens France au sujet de leur nouvelle action pour tous les enfants dont le schéma vaccinal sera incomplet à la rentrée scolaire 2024.

◆ Un accompagnement personnalisé

Le collectif Parents & Citoyens France déclare accompagner les parents inquiets et démunis : « Les membres de notre collectif leur apportent des réponses au cas par cas après analyse approfondie, grâce à leur expertise, expérience personnelle et travail, tant sur le plan juridique que sur les conseils médicaux, sans se substituer à un avis médical. Chacun sera libre à tout moment de ses propres décisions ».

◆ S’inscrire à la mairie avant l’établissement scolaire

Le premier point rappelé aux parents par le collectif dans le cadre de leur action est le déroulement de la démarche administrative à suivre pour inscrire un enfant à l’école. Ils ont à effectuer la préinscription en mairie qui les informe sur quelle est l’école de leur secteur. « Pour ce faire, les parents doivent fournir à la commune les pièces suivantes : le livret de famille pour attester de l’identité de l’enfant ou un extrait d’acte de naissance ; la carte d’identité des personnes responsables de l’enfant ; le justificatif de domicile ; OU une attestation sur l’honneur pour chacun de ces 3 documents. »

Le collectif explique que la commune ne peut exiger aucune autre pièce que celles précitées. « De sorte, qu’à ce stade, aucun document concernant le statut vaccinal de l’enfant ne peut être demandé aux parents par la commune. C’est une information cruciale offerte aux parents qui peuvent faire valoir cette restriction aux mairies zélées. »

◆ S’inscrire à l’école même

Dans un second temps, les familles ou les responsables de l’enfant devront effectuer la demande d’inscription proprement dite auprès de l’établissement scolaire attribué par la mairie (pour un établissement public).

Parents & Citoyens France informe les parents que la loi contraint l’établissement scolaire (public ou privé) à admettre de manière temporaire, et ce pour une durée de trois mois, l’enfant dont le statut vaccinal est incomplet afin de permettre, à ses responsables légaux, de régulariser la situation.

Trois mois pendant lesquels le collectif s’engage à offrir « un accompagnement personnalisé à chaque famille afin que cette admission provisoire devienne définitive dans un cadre parfaitement légal ».

◆ Un état de santé à suivre de près

Parents & Citoyens France rappelle certaines recommandations essentielles à transmettre aux familles afin de les accompagner au mieux et d’éviter certains écueils qui peuvent avoir des issues dramatiques.

Par exemple, il conseille vivement de respecter le calendrier des visites médicales obligatoires de l’enfant et rappelle que « quel que soit l’état de santé de l’enfant, il y a 20 visites obligatoires entre 0 et 16 ans ». « De nombreux parents et médecins ignorent qu’il y en a autant à réaliser (dont 14 entre 0 et 3 ans). Même si cela peut sembler superflu à certains parents, surtout si leur enfant se porte comme un charme, le respect de ces visites démontrera votre implication dans la croissance de votre enfant et l’importance que vous apportez à sa santé ».

Si toutes ces visites n’ont pas été effectuées, le collectif préconise de compenser par des rendez-vous complémentaires (ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, dentiste, orthophoniste, etc.), de terminer par un check-up complet de l’enfant par son propre médecin (motricité, langage, poids, taille, périmètre crânien…), et de veiller à conserver précieusement la preuve que ces examens ont bien été effectués.

◆ Un choix libre et éclairé qui est entravé

Parents & Citoyens France insiste sur le fait que le choix libre et éclairé de repousser la vaccination n’entre aucunement en contradiction avec l’importance accordée aux soins de son enfant : « Au contraire, c’est précisément parce que ces parents se soucient véritablement de la santé présente et future de leur enfant qu’ils ont fait un travail de recherche sur les effets des vaccins, qu’ils ont lu les notices de chacun d’eux et qu’ils seront à même d’être en mesure de prendre une décision réellement éclairée vis-à-vis de la vaccination de leur enfant. […] Cependant, nous tenons à le rappeler, la vaccination étant un acte médical, cet acte devrait être véritablement choisi avec nécessairement un consentement totalement libre et éclairé. »

Pourtant, nombreux sont les parents qui témoignent au collectif de la pression qu’ils subissent. En général, celle-ci émane du corps médical, des services de PMI, des services sociaux et des crèches, « véhiculant, à tort, l’information que certains vaccins seulement recommandés (les rappels de 6 et 12 ans notamment) seraient obligatoires ».

◆ Un acte médical qui n’est pas anodin

Pour le collectif, « l’acte médical de faire vacciner son enfant est loin d’être anodin et peut provoquer des effets indésirables à court, moyen ou long terme sur l’intégrité physique, neurologique, développementale, ou encore psychologique de l’enfant. Vacciner son enfant est un acte grave qui mérite que les parents reçoivent toutes les informations nécessaires de la part des professionnels de santé avant de faire pratiquer un acte qui pourrait occasionner des effets dommageables irréversibles. »

◆ Des rappels non obligatoires ?

Le collectif veut attirer l’attention des parents sur le fait que la preuve du respect de l’obligation vaccinale doit être fournie lors d’une admission en collectivité de l’enfant. « Selon nous, les professionnels de santé devraient s’assurer auprès des parents, s’ils comptent inscrire leur nourrisson en collectivité avant d’imposer une quelconque vaccination (certains le font, mais encore trop peu). Par conséquent, il est parfaitement légal de ne pas vacciner son enfant tant que ce dernier n’entre pas en collectivité. »

« Les établissements scolaires et les collectivités (centres de loisirs, accueil péri-scolaires, etc.) ont pris abusivement l’habitude d’exiger des rappels (6 et 12 ans), ce qui est rigoureusement illégal (décision du Conseil d’État 1994, affaire Courty). Nous disposons de courriers types pour écrire au Maire et/ou aux collectivités. Ces protocoles d’accueil abusifs doivent être modifiés, ce que le Maire peut décider dans le strict respect de la législation. »

◆ Des vaccins qui ne sont plus disponibles

« Pour les enfants nés avant 2018, soumis à l’obligation d’être vaccinés contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite, il est à noter que s’ils ne sont toujours pas vaccinés en 2024, plus aucun vaccin obligatoire pour eux n’est disponible. En effet, le dernier DTP pédiatrique trivalent avec une autorisation de mise sur le marché prévue pour la primo-vaccination a été retiré du marché en 2008. Malgré une décision du Conseil d’État le 08/02/2017 ordonnant au gouvernement de faire le nécessaire pour remettre un DTP pédiatrique conforme sur le marché dans un délai de 6 mois, aucun gouvernement n’ayant rien fait à ce sujet, les familles soumises à l’obligation du DTP seul ne sont plus à même de vacciner leurs enfants du tout. Les administrations et les médecins ne peuvent en aucun cas les contraindre à accepter des valences non obligatoires auxquelles ils n’auraient pas librement consentis. »

Restait le trivalent DTP prévu pour les rappels à partir de 6 ans, Revaxis qui, lui aussi, va être retiré du marché en juillet 2024, comme l’indique le calendrier vaccinal 2024 complet (96 pages) téléchargeable sur le site du ministère de la Santé (voir page 14) : « Un arrêt de commercialisation du vaccin trivalent Revaxis (DTPolio) est annoncé dans le courant de l’année 2024. En cas d’indisponibilité du vaccin, les rappels DTPolio qui étaient réalisés chez l’adulte avec le vaccin Revaxis devront être réalisés avec des vaccins DTcaP. »

« Alors que personne ne peut imposer plus de trois vaccins aux enfants nés avant 2018, les vaccins DTP désormais disponibles sont mélangés avec des vaccins contre d’autres maladies comme la coqueluche, l’haemophilus influenza b ou l’hépatite B (PENTAVAC, INFANRIX HEXA, HEXYON, VAXELIS). TETRAVAC, BOOSTRIXTETRA ou REPEVAX, tous des DTPCoq, sont les seuls qui subsistent sur le marché pour les rappels, les fameux “DTcaP” (signifiant diphtérie, tétanos, coqueluche acellulaire, polio) mentionnés ci-dessus. »

◆ Un carnet de vaccination confidentiel

Selon Parents & Citoyens France, « nul ne peut exiger de vous de lui fournir le carnet de santé étant protégé par le strict secret médical. Lorsque l’information quant au statut vaccinal de l’enfant est conditionnée à son admission dans une collectivité, nous conseillons aux parents de ne fournir, au choix, qu’une photocopie des pages ne concernant que les vaccins obligatoires en masquant ce qui concerne les vaccins recommandés ou un certificat médical attestant de la situation vaccinale de l’enfant, dressé par le médecin prescripteur sous pli cacheté, avec mention “confidentiel, à l’attention des services de santé” sur l’enveloppe. Attention de veiller à ce que ces documents ne soient jamais transmis par voie électronique, car la confidentialité serait alors compromise. »

◆ Quelques autres conseils

Le collectif précise que « l’enfant, s’il est en âge de s’exprimer, peut lui aussi refuser un vaccin, et que le médecin est tenu de respecter son choix (article 36 & 42 du Code de déontologie. Naturellement les soins prodigués en urgence ne sont pas concernés, une vaccination n’étant jamais une urgence. »

Voici quelques ouvrages que le collectif recommande vivement à chaque parent (afin de se préparer à toute éventualité) :

– 10 petits livres écrits par Michel de Lorgeril sur les vaccins destinés aux familles et aux médecins, pour avoir de quoi argumenter solidement livre 1 : Introduction générale à la médecine des vaccins /livre 2 : Analyse scientifique de la toxicité des vaccins / les autres livres concernent les différents vaccins (DTP, ROR, méningites bactériennes…).

– 2 publications de Michel Georget plus volumineuses : Vaccinations : les vérités indésirables, s’informer, choisir, assumer et L’apport des vaccinations à la santé publique.

Parents & Citoyens France conclut : « Si votre enfant a un statut vaccinal incomplet, n’hésitez pas à nous écrire, nous pourrons vous aider pour les formalités administratives de l’inscription à l’école pour la rentrée 2024-2025. Contact à l’adresse suivante : parents.citoyens_actions@yahoo.com. Vous pouvez aussi nous retrouver sur Telegram. »

Article par Estelle Brattesani

⇒ Pour aller plus loin, lire notre dossier sur la bronchiolite du nourrisson et le Beyfortus, paru dans le Nexus n°150 (janv.-févr.2024), disponible dans notre boutique en ligne :

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